{"id":36,"date":"2016-05-09T19:31:40","date_gmt":"2016-05-09T18:31:40","guid":{"rendered":"http:\/\/antiquite-avenir.org\/?page_id=36"},"modified":"2025-11-08T13:29:02","modified_gmt":"2025-11-08T12:29:02","slug":"reglement-interieur","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.antiquite-avenir.org\/?page_id=36","title":{"rendered":"R\u00e8glement int\u00e9rieur"},"content":{"rendered":"

ASSOCIATION \u00ab\u00a0ANTIQUIT\u00c9-AVENIR. R\u00c9SEAU DES ASSOCIATIONS LI\u00c9ES \u00c0 L\u2019ANTIQUIT\u00c9\u00a0\u00bb<\/strong><\/p>\n

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R\u00c8GLEMENT INT\u00c9RIEUR vot\u00e9 en assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale extraordinaire le 4 octobre 2025<\/strong><\/p>\n

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Section I\u00a0: Cotisations <\/strong><\/p>\n

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Art. 1<\/strong>\u00a0: La cotisation au r\u00e9seau \u00ab\u00a0Antiquit\u00e9-Avenir. R\u00e9seau des associations li\u00e9es \u00e0 l\u2019Antiquit\u00e9\u00a0\u00bb (d\u00e9sormais AA) se monte au triple de la cotisation ordinaire des personnes physiques telle qu\u2019elle est exig\u00e9e dans l\u2019association qui souhaite devenir membre du r\u00e9seau. Toutefois, aucune cotisation sup\u00e9rieure \u00e0 100 \u20ac par an ne pourra \u00eatre exig\u00e9e de la part d\u2019un membre actif.<\/p>\n

Art. 2<\/strong>\u00a0: Les dispositions de l\u2019article 1 du pr\u00e9sent r\u00e8glement int\u00e9rieur s\u2019appliquent non seulement \u00e0 la d\u00e9termination de la cotisation des membres actifs, mais aussi \u00e0 celle des membres de droit.<\/p>\n

Section II\u00a0: Fonctionnement du directoire<\/strong><\/p>\n

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Art. 3<\/strong>\u00a0: Le directoire est compos\u00e9 de membres titulaires et de leurs suppl\u00e9ants, d\u00e9sign\u00e9s selon les modalit\u00e9s expos\u00e9es aux articles 10 et 11 des statuts d\u2019AA. Le directoire d\u00e9lib\u00e8re coll\u00e9gialement. Un suppl\u00e9ant peut participer aux r\u00e9unions du directoire conjointement avec le titulaire, mais dans ce cas, seul le titulaire dispose du droit de vote.<\/p>\n

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Art. 4\u00a0<\/strong>: Les fonctions sp\u00e9cifiques au sein du directoire sont les suivantes\u00a0: pr\u00e9sidence, secr\u00e9tariat, secr\u00e9tariat adjoint, tr\u00e9sorerie, tr\u00e9sorerie adjointe, secr\u00e9tariat des EGA, secr\u00e9tariat adjoint des \u00ab\u00a0\u00c9tats g\u00e9n\u00e9raux de l\u2019Antiquit\u00e9\u00a0\u00bb (d\u00e9sign\u00e9s ci-apr\u00e8s EGA). Seules les fonctions de secr\u00e9taire et de tr\u00e9sorier doivent \u00eatre obligatoirement pourvues chaque ann\u00e9e. Conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 12 des statuts, les fonctions de secr\u00e9taire, secr\u00e9taire des EGA et tr\u00e9sorier sont obligatoirement assum\u00e9es par les repr\u00e9sentants des membres de droit.<\/p>\n

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Art. 5 <\/strong>: Le secr\u00e9taire d\u2019AA exerce une t\u00e2che permanente et r\u00e9guli\u00e8re. Il accompagne la bonne marche de l\u2019association. En l\u2019absence de pr\u00e9sident il est le repr\u00e9sentant l\u00e9gal de l\u2019association. Il travaille conjointement avec le secr\u00e9taire adjoint d\u2019AA.<\/p>\n

Art. 6<\/strong>\u00a0: Le secr\u00e9taire des EGA a pour mission l\u2019organisation des \u00ab\u00a0\u00c9tats g\u00e9n\u00e9raux de l\u2019Antiquit\u00e9\u00a0\u00bb. Il prend toute mesure pour que cet \u00e9v\u00e9nement soit r\u00e9guli\u00e8rement organis\u00e9. Il prend notamment en charge les relations avec la presse. Il travaille conjointement avec le secr\u00e9taire adjoint des \u00c9tats g\u00e9n\u00e9raux de l\u2019Antiquit\u00e9.<\/p>\n

Art. 7\u00a0:<\/strong> Les t\u00e2ches d\u2019administration du site web et des r\u00e9seaux sociaux, les t\u00e2ches de gestion de la biblioth\u00e8que, de participation aux diff\u00e9rents festivals, de suivi du prix annuel, de coordination d\u2019op\u00e9rations exceptionnelles sont prioritairement r\u00e9parties au sein du directoire. Le cas \u00e9ch\u00e9ant, le directoire peut s\u2019adjoindre le concours de responsables sp\u00e9cifiques d\u00e9sign\u00e9s annuellement par lui, avec l\u2019accord de leur association (celle-ci doit \u00eatre membre du r\u00e9seau mais non n\u00e9cessairement du directoire). Ces responsables sp\u00e9cifiques sont invit\u00e9s en tant que de besoin \u00e0 participer aux r\u00e9unions du directoire avec voix consultative.<\/p>\n

Art. 8<\/strong>\u00a0: En cas d\u2019absence du titulaire et de son suppl\u00e9ant \u00e0 la m\u00eame s\u00e9ance, le membre titulaire du directoire peut donner procuration \u00e0 l\u2019un de ses homologues afin de le repr\u00e9senter.<\/p>\n

Art. 9\u00a0:<\/strong> Conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 12 des statuts, l\u2019attribution des fonctions se fait annuellement par \u00e9lection au sein du directoire. En cas de vacance prolong\u00e9e, le directoire proc\u00e8de \u00e0 une \u00e9lection pour d\u00e9signer le nouveau titulaire de la fonction jusqu\u2019\u00e0 la fin du mandat en cours.<\/p>\n

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Art. 10<\/strong>\u00a0: Toute association membre du directoire ou qui candidate pour le devenir doit, par la voix de son pr\u00e9sident, transmettre annuellement les noms de ses repr\u00e9sentants, titulaires et suppl\u00e9ants, quinze jours au moins avant la date de l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale ordinaire.<\/p>\n

Art. 11<\/strong>\u00a0: En cas de d\u00e9faillance de l\u2019un de ses repr\u00e9sentants entre deux AG ordinaires, toute association membre du directoire doit par la voix de son pr\u00e9sident d\u00e9signer un nouveau repr\u00e9sentant pour achever le mandat en cours.<\/p>\n

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Section III\u00a0: Communication<\/strong><\/p>\n

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Art. 12<\/strong>\u00a0: Toute publication \u00e0 l\u2019initiative du r\u00e9seau AA, ou labellis\u00e9 par lui, doit, quel que soit son support, demeurer en conformit\u00e9 avec les objectifs du r\u00e9seau, respecter les lois et r\u00e8glements en vigueur et ne pas porter atteinte au droit des personnes.<\/p>\n

Art. 13<\/strong>\u00a0:\u00a0 site web.<\/strong> Le site web d\u2019AA a vocation \u00e0 publier, outre les op\u00e9rations communes \u00e0 l\u2019ensemble du r\u00e9seau, des informations sur les activit\u00e9s des associations membres. Seuls les repr\u00e9sentants officiels de ces associations sont habilit\u00e9s \u00e0 demander une publication sur le site AA. Les demandes de publication doivent \u00eatre adress\u00e9es au secr\u00e9tariat via le formulaire en ligne, au moins quinze jours \u00e0 l\u2019avance. S\u2019il le juge n\u00e9cessaire, le secr\u00e9taire peut prendre l\u2019avis du directoire sur le bien-fond\u00e9 de la diffusion. Si un membre du directoire ne se prononce pas sur la diffusion dans le d\u00e9lai imparti et ant\u00e9rieurement indiqu\u00e9 de mani\u00e8re explicite \u00e0 chacun des membres du directoire, son accord est consid\u00e9r\u00e9 comme valablement exprim\u00e9.<\/p>\n

Art. 14\u00a0: r\u00e9seaux sociaux.<\/strong> Le responsable en charge des r\u00e9seaux sociaux r\u00e9percute prioritairement les activit\u00e9s propres d\u2019AA. Il peut de surcro\u00eet relayer sur leur demande les informations \u00e9manant des comptes officiels des associations membres, en lien avec les missions du r\u00e9seau.<\/p>\n

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Section IV\u00a0: Liens entre les associations membres et le directoire<\/strong><\/p>\n

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Art. 15<\/strong>\u00a0: Lorsqu\u2019elle adh\u00e8re \u00e0 AA, chaque association doit faire enregistrer une adresse \u00e9lectronique officielle qui sera utilis\u00e9e pour les convocations, pour les consultations et les votes \u00e9lectroniques et pour les AG extraordinaires qui, sur d\u00e9cision du directoire, ne pourraient se tenir qu\u2019\u00e0 distance. Chaque association doit informer des changements d\u2019attribution intervenant au sein de son bureau et notamment de l\u2019adresse de contact du pr\u00e9sident (ou du secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral), du tr\u00e9sorier et du responsable de communication.<\/p>\n

Art. 16<\/strong> : Une association membre, \u00e0 jour de sa cotisation, peut pr\u00e9senter aux autres membres du r\u00e9seau un texte ou une motion en lien avec les missions d\u2019AA, en leur demandant de s\u2019y rallier. Elle peut faire parvenir ce texte ou cette motion aux secr\u00e9taires, au pr\u00e9sident, aux secr\u00e9taires des EGA ou au directoire par l\u2019interm\u00e9diaire des adresses \u00e9lectroniques de fonction. Ce texte ou cette motion sont alors port\u00e9s \u00e0 la connaissance de tous les membres du directoire. S\u2019il le juge pertinent \u00e0 la majorit\u00e9 de ses membres, le directoire diffuse ce texte ou cette motion \u00e0 l\u2019ensemble des pr\u00e9sidents d\u2019associations membres du r\u00e9seau et organise un vote avec cette double question\u00a0: 1) L\u2019association que vous repr\u00e9sentez souhaite-t-elle s\u2019associer \u00e0 cette motion\u00a0? 2) L\u2019association que vous repr\u00e9sentez souhaite-t-elle qu\u2019Antiquit\u00e9-Avenir signe ce texte ou cette motion en tant que r\u00e9seau\u00a0? Le secr\u00e9tariat centralise les r\u00e9sultats du vote. En cas de r\u00e9ponse positive unanime des votants \u00e0 la seconde question et sous r\u00e9serve que la moiti\u00e9 au moins des membres se soient prononc\u00e9s, le r\u00e9seau AA signe et diffuse le texte ou la motion. Dans le cas contraire, il communique au pr\u00e9sident de l\u2019association porteuse de l\u2019initiative la liste des signataires.<\/p>\n

Art 17\u00a0:<\/strong> Le vote pour les consultations ou pour les AG extraordinaires peut \u00eatre organis\u00e9 par voie \u00e9lectronique. Dans ce cas le vote par procuration est impossible.<\/p>\n

Art. 18\u00a0<\/strong>: Tous les votes ayant pour objet une personne physique ou une personne morale se d\u00e9rouleront \u00e0 bulletin secret.<\/p>\n

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